Vous partagez l’usage de votre voiture avec votre conjoint, vos enfants, un ami ? Certains assureurs peuvent prévoir dans leur contrat la désignation de conducteurs principaux et secondaires en fonction de la fréquence de conduite de chacun. Nous vous décryptons pour vous cette différence de statut.
Dans le cadre de votre contrat d’assurance auto, il peut vous être demandé de désigner deux types de conducteur :
L’un dit « principal » ;
L’autre dit « secondaire ».
Ces deux statuts se différencient essentiellement par la fréquence et la régularité d’utilisation du véhicule assuré.
Le conducteur secondaire est celui qui utilisera la voiture moins souvent, moins longtemps et qui réalisera moins de kilomètres chaque année que le conducteur désigné comme principal.
En ce qui concerne la gestion administrative du contrat, c’est le titulaire du contrat qui est responsable du paiement des cotisations et des déclarations de sinistres.
A noter : selon les compagnies d’assurance, il n’est pas nécessaire de déclarer des conducteurs secondaires. Le partage d’un véhicule peut éventuellement être couvert par une garantie « Prêt de volant ».
Du point de vue des assurances, un conducteur « secondaire » se distingue d’un conducteur « occasionnel ».
En effet, contrairement aux conducteurs principaux et secondaires, l’identité du conducteur occasionnel ne fait pas l’objet d’une déclaration auprès de l’assureur.
Un conducteur occasionnel est une personne qui utilise votre voiture de manière très ponctuelle, sur une courte période et pour des déplacements privés. Elle peut être couverte par une garantie « Prêt de volant ». Dans ce cadre, certains contrats prévoient une franchise majorée pour les conducteurs novices à l’origine d’un sinistre responsable. Nous vous conseillons de contacter votre compagnie d’assurance pour faire le point.
Vérifiez également l’absence de clause de conduite exclusive interdisant l’usage de la voiture à toute autre personne que vous.
Si votre compagnie d’assurance distingue conducteurs principaux et conducteurs secondaires, la question ne se pose pas : vous avez l’obligation de déclarer l’identité de toute personne (conjoint, enfant – y compris jeune conducteur -, ami…) dès lors qu’elle est amenée à conduire régulièrement votre voiture.
Le conducteur secondaire bénéficie ainsi des garanties prévues au contrat, au même titre que le conducteur principal. Dommages corporels, dommages matériels… : son niveau d’indemnisation est identique. Aucune majoration de franchise n’est appliquée en cas d’accident.
Si vos usages évoluent, et que le conducteur secondaire se met à utiliser le véhicule plus fréquemment que la personne désignée comme conductrice principale, n’oubliez pas de faire évoluer votre contrat au plus vite. Ne pas signaler votre changement de situation pourrait avoir de graves conséquences : conformément au code des Assurances, le non-respect de cette obligation peut être assimilé à une fausse déclaration et vous expose à une sanction (résiliation de votre contrat, refus d’indemnisation en cas d’accident…).
Vous pouvez désigner comme conducteur supplémentaire tout membre de votre famille, qu’il s’agisse de votre conjoint(e), de votre enfant (y compris jeune conducteur), ou encore un proche, un ami…
Nous vous conseillons simplement de choisir une personne dont vous connaissez la conduite, les bonus-malus étant liés au véhicule (et non au conducteur).
Votre enfant en tant que conducteur novice
En tant que parent, vous avez la possibilité de désigner vos enfants comme conducteur secondaire, surtout s’ils viennent d’obtenir leur permis et qu’ils sont jeunes conducteurs.
C’est une solution souvent retenue par les parents : l’expérience de conduite de l’enfant est ainsi prise en compte pour le calcul du bonus-malus, ce qui pourra lui être utile lorsqu’il achètera son propre véhicule et s’assurera à titre personnel.
Votre conjoint(e)
Dans la mesure où il est impossible de désigner deux conducteurs principaux, vous devez impérativement identifier qui utilise le véhicule avec une fréquence moindre au quotidien.
Pour éviter tout risque de fausse déclaration et difficultés d’indemnisation en cas d’accident, il est essentiel que votre contrat d’assurance reflète la réalité de vos usages.
Un ami
S’il s’agit d’un prêt ponctuel (le temps d’une soirée ou d’un weekend par exemple), le statut de conducteur occasionnel s’applique si le contrat le prévoit.
Dans le cas d’une conduite plus régulière (vous vivez par exemple en colocation et vous partagez l’usage d’un véhicule au quotidien), le statut de conducteur secondaire s’impose.
Comme évoqué plus haut, le bonus/malus (aussi appelé coefficient de réduction-majoration) est lié à la voiture et non au conducteur.
A ce titre, même s’il est secondaire, un conducteur peut provoquer une majoration de ce coefficient et une hausse du montant des cotisations s’il est responsable d’un accident.
A noter : le conducteur secondaire est soumis aux mêmes obligations que le conducteur principal, notamment en matière d’assurance. En pratique :
- Il est tenu de vérifier la présence de la vignette d’assurance sur le pare-brise avant de prendre la route ;
- Il doit être en mesure présenter l’attestation d’assurance en cas de contrôle par les forces de l’ordre.
