Prêt de volant, changement de conducteur lors de longs trajets… différentes situations vous amènent à laisser vos proches conduire votre véhicule. Plusieurs personnes peuvent figurer sur le contrat d’assurance auto et ainsi être assurées pour conduire. Qui peut conduire votre voiture ? Que prévoit votre contrat d’assurance auto ? Quelles sont les conséquences en cas d’accident ? Nous vous aidons à y voir plus clair en matière de prêt de véhicule.
Le conducteur principal conduit le plus souvent le véhicule.
Lors de la signature de votre contrat d’assurance automobile, votre assureur mentionnera très certainement la notion de conducteur principal. Il s’agit, en règle générale, du propriétaire du véhicule en question ou de la personne qui conduit le plus souvent le véhicule. Si votre contrat mentionne une clause d’exclusivité, votre voiture ne pourra être conduite que par vous.
Des conducteurs secondaires peuvent être mentionnés dans le contrat.
La plupart des contrats d’assurance auto permettent cependant au conducteur principal de désigner d’autres personnes susceptibles de prendre le volant du véhicule : conjoint, enfant, ascendant, voire même un colocataire.
Dans ce cas, ces personnes sont identifiées comme conducteurs secondaires ou occasionnels et bénéficieront, en cas d’accident, du même niveau de couverture que le conducteur principal. Le montant de la prime d’assurance prendra alors en compte les différentes personnes et leur expérience de conducteur.
Avec certains contrats, une franchise supplémentaire peut être appliquée si l’un des conducteurs est novice.
Vous prêtez votre véhicule à un ami ; au cours d’un long trajet vous passez le volant à un proche…. Ces personnes ne figurent pas sur votre contrat auto : comment êtes-vous couvert ?
Certains assureurs exigent d’être prévenus préalablement sous peine d’appliquer une déchéance d’une partie des garanties ou une franchise majorée en cas d’accident.
D’autres assureurs en revanche, vous permettront de prêter le volant sans déclaration préalable ni surcoût.
L’assureur ne fait pas de différence entre les conducteurs.
En cas d’accident impliquant votre automobile, votre assureur ne fera pas de différence entre un conducteur principal ou un conducteur secondaire : l’application des garanties sera identique pour l’un et l’autre. Les dommages au véhicule et les dommages causés aux tiers seront réglés de la même façon.
Si le conducteur est responsable, de nombreux contrats excluent les dommages corporels du conducteur responsable. S’il n’est pas responsable, il sera toujours indemnisé par l’assureur du responsable.
La prise en charge varie si le conducteur n’est pas déclaré.
En revanche, si la personne au volant est un conducteur occasionnel non déclaré, cela peut porter à conséquences. D’un contrat à l’autre, la prise en charge des préjudices corporels subis par le conducteur peut varier.Certaines compagnies d’assurance, si elles n’ont pas été prévenues, refusent de prendre en charge le sinistre, ou alors appliquent une déchéance d’une partie des garanties.D’autres se contentent d’appliquer une franchise majorée.Dans le meilleur des cas, les garanties accordées au conducteur occasionnel (même non déclaré) sont les mêmes que pour le conducteur principal.
Le bonus-malus peut être impacté si le conducteur n’est pas déclaré.
À noter : dans tous les cas, la garantie responsabilité civile couvrira les dégâts causés à autrui en cas d’accident responsable.
Tout accident dont serait responsable le conducteur occasionnel ou secondaire impactera le bonus-malus du conducteur principal déclaré et entraînera de facto une majoration du coefficient et de la cotisation à l’échéance suivante.
En conclusion, avant de souscrire votre contrat d’assurance, renseignez-vous sur les modalités de couverture, si votre véhicule est conduit par plusieurs personnes de votre foyer ou si vous êtes amenés à le prêter occasionnellement.
